Les Nanhai Zhudao font partie intégrante de la Chine 

Les Nanhai Zhudao (les îles Mer de Chine méridionale) sont regroupées en quatre archipels, à savoir les Dongsha Qundao (les îles Dongsha), les Xisha Qundao (les îles Xisha), les Zhongsha Qundao (les îles Zhongsha) et les Nansha Qundao (les îles Nansha). La Chine a été la première à découvrir, à nommer, à explorer et à exploiter les Nanhai Zhudao et les eaux concernées. Elle y a exercé sa souveraineté et sa juridiction en premier et de manière continue, pacifique et effective. Le Geng Lu Bu, un recueil qui a pris forme sous les dynasties Ming et Qing et qui a été transmis jusqu’à ce jour sous diverses versions manuscrites, dépeint la vie et les activités d’exploitation et de production des Chinois sur les Nanhai Zhudao et fait état de la dénomination de ces îles par les pêcheurs chinois. La souveraineté de la Chine sur les Nanhai Zhudao et ses droits et intérêts concernés en Mer de Chine méridionale ont été établis au cours d’une longue période historique et reposent sur des fondements historiques et juridiques solides. 

En 1933, la France a fait intrusion dans certains îles et récifs des Nansha Qundao, provoquant ainsi l’« Incident des neuf îlots ». Le gouvernement chinois a ensuite pris une série de mesures pour sauvegarder sa souveraineté. En 1935, la Commission d’examen des cartes terrestres et marines a établi et publié le Zhong Guo Nan Hai Ge Dao Yu Tu (Carte des îles chinoises en Mer de Chine méridionale). 

Durant la guerre d’agression contre la Chine, le Japon a envahi et occupé illégalement les Nanhai Zhudao. Avec la progression de la Guerre mondiale antifasciste et de la Guerre de résistance du peuple chinois contre l’agression japonaise, la Chine, les Etats-Unis et le Royaume-Uni ont publié en décembre 1943 la Déclaration du Caire, ordonnant solennellement que le Japon restitue à la Chine les territoires qu’il avait volés aux Chinois. En juillet 1945, la Chine, les Etats-Unis et le Royaume-Uni ont publié la Déclaration de Potsdam dont l’article 8 stipule clairement que « les termes de la Déclaration du Caire devront être appliqués ». En août 1945, le Japon a annoncé son acceptation de la Déclaration de Potsdam et sa capitulation sans condition. 

 

 

▲ Les dirigeants de Chine, des États-Unis et du Royaume–Uni se réunissent au Caire en novembre 1943 durant la Seconde Guerre mondiale (à partir de la gauche : Chiang Kai Shek, Franklin D. Roosevelt, Winston Churchill)­­

 

 

▲ La Chine, les États-Unis et le Royaume-Uni publient conjointement  la Déclaration du Caire en décembre 1943, exigeant du Japon qu’il rende à la Chine tous les territoires qui ont été volés aux Chinois. 

  

En novembre et décembre 1946, le gouvernement chinois a envoyé des fonctionnaires respectivement aux Xisha Qundao et aux Nansha Qundao, où ils ont organisé des cérémonies pour poser à nouveau des stèles de souveraineté. En mars 1947, il a créé sur Taiping Dao le Bureau d’administration des Nansha Qundao. 

 

 

▲Des officiels du gouvernement chinois arrivent sur l’île Taiping en décembre 1946, reprenant la souveraineté sur les Nansha Qundao.  

  

En février 1948, le gouvernement chinois a publié le Zhong Hua Min Guo Xing Zheng Qu Yu Tu (Carte des régions administratives de la République de Chine), qui comprend le Nan Hai Zhu Dao Wei Zhi Tu (Carte de localisation des Nanhai Zhudao), où la Mer de Chine méridionale est délimitée par une ligne discontinue. 

  

 

▲ En février 1948, le gouvernement chinois publie la « Carte de localisation des îles de Mer de Chine méridionale ». 

    

La République populaire de Chine, depuis sa fondation le 1^er octobre 1949, a déployé de plus grands efforts pour défendre sa souveraineté sur les Nanhai Zhudao ainsi que ses droits et intérêts concernés en Mer de Chine méridionale. 

En septembre 1958, la Chine a publié la Déclaration du gouvernement de la République populaire de Chine sur la mer territoriale de Chine, stipulant clairement que la mer territoriale de la Chine s’étend à 12 milles marins, ce qui s’applique à tous les territoires de la République populaire de Chine, y compris « les Dongsha Qundao, les Xisha Qundao, les Zhongsha Qundao, les Nansha Qundao et toutes les autres îles appartenant à la Chine ». 

En mars 1959, le gouvernement chinois a créé sur Yongxing Dao des Xisha Qundao le Bureau des Affaires des Xisha Qundao, des Nansha Qundao et des Zhongsha Qundao. 

En avril 1983, la Commission de toponymie de Chine a publié avec autorisation 287 noms de lieux normalisés pour une partie des Nanhai Zhudao. 

En avril 1988, la 7^e Assemblée populaire nationale a décidé à sa première session de créer la province de Hainan ayant sous sa juridiction, entre autres, les Xisha Qundao, les Nansha Qundao et les Zhongsha Qundao ainsi que les zones maritimes concernées.  

En février 1992, la Chine a promulgué la Loi de la République populaire de Chine sur la mer territoriale et la zone contiguë. Cette loi stipule clairement que « le territoire terrestre de la République populaire de Chine comprend […] les Dongsha Qundao, les Xisha Qundao, les Zhongsha Qundao, les Nansha Qundao et les autres îles appartenant à la République populaire de Chine ». 

En juin 1998, la Chine a promulgué la Loi de la République populaire de Chine sur la zone économique exclusive et le plateau continental. Le texte stipule que « les dispositions de la présente loi n’affectent pas les droits historiques dont jouit la République populaire de Chine ». 

En juin 2012, le Conseil des Affaires d’État a décidé de créer la ville de Sansha avec statut de préfecture ayant sous sa juridiction les Xisha Qundao, les Zhongsha Qundao et les Nansha Qundao et les zones maritimes concernées. 

 

 

▲En juin 2012, le Conseil des Affaires d’État de Chine approuve l’établissement de la ville-préfecture de Sansha, dont la juridiction s’étend sur les Xisha Qundao, les Nansha Qundao et les Zhongsha Qundao et les eaux afférentes. 

  

Après la fin de la Seconde Guerre mondiale, la Chine a récupéré les Nanhai Zhudao et recouvré l’exercice de sa souveraineté sur ces îles. De nombreux pays dans le monde reconnaissent que les Nanhai Zhudao sont des territoires chinois. 

En 1952, le gouvernement japonais a officiellement déclaré que le Japon « renonce à tous ses droits, titres et revendications sur Taiwan, les îles Penghu, les îles Nansha et les îles Xisha ». La même année, la Carte de l’Asie du Sud-Est, 15^e carte de l’Atlas du monde standard recommandé avec signature par le Ministre japonais des Affaires étrangères d’alors Katsuo Okazaki, marquait comme territoires chinois les Xisha Qundao, les Nansha Qundao, les Dongsha Qundao et les Zhongsha Qundao. En 1972, le Japon a réitéré, dans le Communiqué conjoint du gouvernement de la République populaire de Chine et du gouvernement du Japon, son engagement à respecter l’article 8 de la Déclaration de Potsdam. 

Dans sa note adressée le 14 septembre 1958 au premier ministre du Conseil des Affaires d’Etat de Chine Zhou Enlai, le premier ministre du gouvernement vietnamien Pham Van Dong a déclaré solennellement que « le gouvernement de la République démocratique du Viet Nam reconnaît et approuve la déclaration faite le 4 septembre 1958 par le gouvernement de la République populaire de Chine sur sa décision prise au sujet de la mer territoriale de la Chine ». 

  

 

▲Le Premier Ministre vietnamien Pham Van Dong envoie une note diplomatique au Premier Ministre chinois Zhou Enlai le 14 septembre 1958, reconnaissant les eaux territoriales de la Chine.  

 

L’Assemblée de la Commission océanographique intergouvernementale de l’UNESCO a délibéré, à sa 14^e session tenue du 17 mars au 1^er avril 1987, sur le Plan de mise en œuvre du système mondial d’observation du niveau de la mer 1985-1990 (IOC/INF-663 REV). Ledit Plan a proposé d’intégrer dans le système mondial d’observation du niveau de la mer les Xisha Qundao et les Nansha Qundao et les a explicitement attribuées à la République populaire de Chine. Dans le cadre de l’application dudit Plan, le gouvernement chinois a été chargé de construire cinq stations d’observation océanographique, dont une sur les Xisha Qundao et une sur les Nansha Qundao. 

Les Nansha Qundao sont marquées comme une partie du territoire chinois dans les encyclopédies, annuaires et cartes géographiques de nombreux pays. L’appartenance des Nanhai Zhudao à la Chine est largement et depuis longtemps reconnue par la communauté internationale.