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Bases juridique et historique de la souveraineté chinoise sur la Mer de Chine méridionale

Sun Xiaoying, chercheur à l'Institut d'études d'Asie du Sud-Est, Académie des Sciences sociales du Guangxi

Le 23 juillet, lors d'une réunion des MAE dans le cadre du Forum régional de l'ASEAN tenu au Vietnam, la Secrétaire d'Etat américaine Hillary Clinton a mentionné, dans son discours, que les Etats-Unis avaient des intérêts nationaux dans la Mer de Chine méridionale, laissant entendre une possible intervention de Washington dans les problèmes de cette zone. Cette déclaration a provoqué de vives réactions, mettant à mal la paix fragile dans cette région, que la Chine maintient depuis une vingtaine d'années au prix d'importantes concessions. Les propos de la chef de la diplomatie américaine ont non seulement choqué la Chine, mais aussi le monde entier.

Les Etats-Unis dans l'arène : Le 23 juillet, lors du Forum régional de l'ASEAN tenu a Hanoi, Hillary Clinton a laissé entendre une possible intervention de Washington dans les conflits territoriaux entre la Chine et des pays de l'ASEAN en Mer de Chine méridionale. (Photo : CHEN DUO)

Bien que la Chine ait fait tout son possible pour préserver la paix, ses efforts inlassables n'ont pas été appréciés par quelques pays voisins. Et son pacifisme a eu des conséquences inattendues : la souveraineté chinoise sur ses eaux, îles et îlots a été contestée. Pire encore, certains pays ont même essayé de conserver ces îles, récifs et plages qu'ils avaient usurpés, et de grignoter davantage de territoire chinois en invitant des pays non concernés à intervenir. Cela est injuste envers la Chine, et très dangereux pour la paix mondiale.

Pourtant, les bibliothèques et les archives de plusieurs pays regorgent de preuves historiques attestant de la souveraineté chinoise sur la Mer de Chine méridionale. Par exemple, dans Géographie du Vietnam, un livre édité en 1957 par une maison d'édition vietnamienne, il n'était fait aucune mention de Dao Hoang Sa et Truong Sa (Archipels Xisha et Nansha appartenant à la Chine, que les Occidentaux appellent Îles Paracel et Spratly) en évoquant le territoire vietnamien. C'est seulement depuis ces dernières décennies que le Vietnam a commencé à revendiquer sa souveraineté sur ces zones.

Seule la Chine a autant de preuves historiques qui justifient sa souveraineté sur la Mer de Chine méridionale. Quelques pays tentent d'éviter d'en parler en empiétant progressivement sur le territoire chinois. Cette stratégie a été proposée par M. Lemaire, diplomate français en Chine à la fin du XIXe siècle. Aujourd'hui, cette stratégie refait surface. Fermant les yeux sur les preuves historiques, certains pays mettent en avant les fondements juridiques du droit maritime. Au Vietnam, la chef de diplomatie américaine Hillary Clinton a invoqué les mêmes raisons, en omettant de mentionner que Washington n'avait jamais ratifié la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer.

Le 10 mars 2009, le plus gros patrouilleur de pêche chinois se prépare à partir en mission sur la Mer de Chine méridionale. (Photo : LIANG GANGHUA)

Le conflit sur la Mer de Chine méridionale pourrait-il être résolu à coup de jurisprudences, et au mépris des faits historiques ? La réponse est non. De plus, la Chine a également de multiples fondements juridiques qui légitiment sa souveraineté sur son territoire maritime.

Conformément à la validation historique de la souveraineté chinoise sur la Mer de Chine méridionale, Zhao Lihai, expert chinois en droit maritime, avait énuméré quatre principes, lesquels concernent respectivement la découverte, la préemption, l'estoppel et l'intertemporal law.

Premièrement, la Chine est le premier pays à avoir découvert et exploré les îles de cette région, elle a donc le droit de rejeter les revendications des autres pays ; deuxièmement, l'usurpation d'îles chinoises par des pays voisins est inadmissible ; troisièmement, au Vietnam, outre les manuels, les dirigeants avaient réaffirmé plusieurs fois la souveraineté chinoise sur la Mer de Chine méridionale, donc ce pays ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de la Chine ; quatrièmement, la souveraineté chinoise sur la Mer de Chine méridionale et ses eaux environnantes existait déjà plus de 1 000 ans avant la création de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer : renier une telle histoire avec une nouvelle loi n'est ni réaliste ni juste. Par conséquent, les quatre principes de M. Zhao sont beaucoup plus pragmatiques que le concept « occupation effective et contrôle efficace », qui est en vogue aujourd'hui mais risque de mener à la confrontation, voire même à la guerre.

Selon ce concept largement mis en valeur à l'heure actuelle, il serait possible de briser le statu quo et de grignoter ou diviser les terres qui n'ont pas été effectivement occupées et efficacement contrôlées par leurs détenteurs. Un tel principe est extrêmement injuste pour les pays qui cherchent la paix, et qui espèrent sauvegarder leur intégrité territoriale par des moyens pacifiques.

Beijing Information

 


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