| Promouvoir l'équité et la justice sociales, assurer au peuple une vie heureuse et paisible |
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| (7 janvier 2014) Nous devons considérer le maintien de la stabilité sociale comme une mission essentielle, la promotion de l'équité et de la justice sociales, comme une valeur majeure à atteindre, la garantie d'une vie heureuse et paisible au peuple, comme notre objectif fondamental. Nous devons assurer l'application rigoureuse des lois, insister sur l'impartialité judiciaire, approfondir la réforme judiciaire, intensifier et perfectionner le travail judiciaire, et sauvegarder les intérêts vitaux du peuple, afin d'assurer la réalisation des objectifs des « deux centenaires » et celle du rêve chinois du grand renouveau de la nation chinoise.
Le front judiciaire doit persévérer sans ambiguïté dans la direction du Parti. Cette persévérance doit permettre de soutenir le statut des citoyens en tant que maîtres du pays et de mettre en application la gouvernance selon la loi : stratégie fondamentale du Parti qui dirige le peuple par la gouvernance du pays. Nous devons d'une part persister dans la direction du Parti dans le travail judiciaire, et d'autre part, renforcer et perfectionner cette direction, afin d'améliorer sans cesse la capacité et le niveau du Parti dans sa direction concernant le travail judiciaire. Il faut bien traiter les rapports entre les politiques du Parti et les lois de l'Etat. De la même nature, elles reflètent toutes la volonté fondamentale du peuple. Le Parti dirige le peuple dans l'élaboration et l'application de la Constitution et des lois. Il dirige la législation, assure l'application des lois et prend l'initiative de les respecter. Le travail judiciaire doit consciencieusement sauvegarder l'autorité des politiques du Parti et celle des lois de l'Etat, ainsi qu'assurer la mise en application de celles-ci de manière unifiée et correcte. Nous devons bien concilier le maintien de la direction du Parti et l'exercice indépendant et impartial des pouvoirs par les organes judiciaires en vertu de la loi. Les organisations et les cadres du Parti à tous les échelons doivent entraîner ces organes judiciaires à prendre une responsabilité indépendante selon la Constitution et les lois, ainsi qu'à œuvrer de manière coordonnée et harmonieuse. Les comités du Parti et les commissions judiciaires doivent préciser leurs attributions, savoir diriger le travail judiciaire avec une pensée et un mode de légalité, et jouer un rôle primordial dans la modernisation du système et des capacités de gouvernance de l'Etat. Sauvegarder la stabilité de la situation sociale est la tâche fondamentale du travail judiciaire. Nous devons bien concilier le maintien de la stabilité sociale et la défense des droits et intérêts du peuple, traiter judicieusement les revendications appropriées et légitimes des masses populaires sur les questions touchant à leurs intérêts, améliorer les systèmes essentiels qui jouent un rôle important dans la défense de leurs intérêts vitaux, renforcer l'autorité de la loi dans la solution des contradictions pour que les masses populaires soient convaincues que leurs droits et intérêts sont défendus de manière impartiale et effective. En outre, nous devons bien concilier la promotion de la vitalité et la sauvegarde de l'ordre, persévérer dans une gouvernance systématique, globale, en vertu de la loi et à la source, ainsi que mobiliser toute la société à sauvegarder la stabilité sociale. Promouvoir l'équité et la justice sociales est ce qu'il y a de plus important pour l'exercice judiciaire. Dans un certain sens, l'équité et la justice constituent la ligne vitale de ce travail. Les organes judiciaires, quant à eux, marquent la dernière ligne de défense de la sauvegarde de l'équité et de la justice sociales. Le front judiciaire doit utiliser la balance de l'équité et l'épée de la justice afin de maintenir ces deux valeurs dans des actions concrètes, tout en assurant l'accès à l'équité et à la justice à chaque individu. Nous devons mettre l'accent sur la solution des gros problèmes nuisant aux droits et intérêts des masses populaires. Il est absolument inadmissible que les secours et les demandes d'aide des masses populaires soient ignorés, que les gens du commun n'aient pas les moyens de recourir à la justice, ou que les droits et intérêts légitimes des masses soient lésés à cause de l'abus de pouvoir, ou que des cas d'injustice, des fausses accusations ou des conclusions erronées aient lieu en violation de la loi. Assurer au peuple une vie heureuse et paisible est l'objectif fondamental du travail judiciaire. Les organes judiciaires et les forces de l'ordre doivent considérer les problèmes des masses populaires comme les leurs et traiter les petits problèmes des masses comme ils traiteraient leurs propres problèmes importants. Ils doivent commencer par ce qui satisferait la population et corriger ce qui la déçoit afin de fournir une garantie juridique bénéfique à une vie heureuse et paisible des masses populaires. Nous devons assainir l'ordre public dans son ensemble et résolument restreindre la fréquence des infractions graves dans le but de protéger les biens et la vie des citoyens. Afin d'accomplir leur noble mission octroyée par le Parti et le peuple, les organes judiciaires doivent assurer l'application rigoureuse de la loi et garantir l'équité judiciaire. « La justice engendre la confiance, et l'intégrité, l'autorité. » Ils doivent maintenir leur conscience professionnelle, mettre la loi en application pour le bien-être du peuple, encourager les cadres et forces de l'ordre à se tenir dans les limites imparties de leur exercice grâce à leur conscience professionnelle. Ils doivent tenir pour intolérable ce que le peuple déteste, et placer les besoins du peuple au-dessus de tout. Ils doivent forger leur intégrité et leur hauteur d'esprit en punissant les infractions, en encourageant la légalité et en appliquant la loi strictement. Ils doivent avoir foi en légalité et la maintenir, devenir des exécutants experts, décidés à l'observer et à la défendre. Ils doivent être droits dans leurs bottes, et ne s'en tenir qu'aux faits et à la loi, et appliquer celle-ci de manière impartiale et intègre. Il faut baser la garantie sur les institutions. Des cloisons et des lignes à haute tension doivent être installées sur tous les chaînons de l'application de la loi pour que tout violateur de celle-ci soit puni sévèrement et que tout criminel soit poursuivi pour sa responsabilité pénale. L'impartialité doit être promue grâce à l'ouverture, et l'intégrité, grâce à la transparence. Il faut intensifier la conscience de procéder à l'ouverture de son propre chef et de se soumettre à la supervision pour que la magouille et la corruption judiciaire ne trouvent pas recoins où se cacher. Les cadres dirigeants de tous les échelons doivent donner l'exemple dans le respect et l'observation de la loi, se forger une conception selon laquelle le seuil de tolérance est inviolable. Ils doivent se garder d'exercer des pouvoirs en dehors de leurs attributions propres, de remplacer la loi par l'ordre, de soumettre la loi par l'autorité et d'abuser du pouvoir à des fins personnelles. Nous devons établir un système d'enregistrement et de notification ainsi qu'un système de poursuite en cas d'entrave à la légalité dans les affaires judiciaires. Nos organes judiciaires sont sains dans l'ensemble. Ils sont loyaux au Parti, dévoués au service du peuple, aptes à engager des combats âpres et prêts à se sacrifier. Ils sont hautement compétents et, ainsi, le Parti et le peuple peuvent leur faire confiance. Les comités du Parti et les gouvernements de tous les échelons doivent mettre en application les politiques et les mesures préférentielles aux forces de l'ordre, ainsi que les aider à résoudre leurs problèmes pratiques. Nous devons, conformément aux exigences d'une haute conscience politique, de la responsabilité et de la discipline, d'une compétence professionnelle et d'un bon style de travail, construire un contingent judiciaire doté d'une conviction politique ferme, servant le peuple, osant assumer ses responsabilités, équitable et intègre. L'idéal et la conviction fermes composent l'âme politique du contingent judiciaire. Nous devons placer la sensibilisation à l'idéal et à la conviction au premier plan de l'édification de ce contingent, consolider sans cesse le fondement idéologique qui recommande de tenir haut levé l'étendard du socialisme à la chinoise, d'obéir au commandement du Parti et d'être fidèle à sa mission, positionner au-dessus de tout la cause du Parti, les intérêts du peuple, la Constitution et les lois, préserver pour toujours la nature politique qui est la fidélité invariable au Parti, à l'Etat, au peuple et à la loi. Les organes judiciaires doivent oser assumer des responsabilités. Face aux tendances malsaines, ils doivent avoir le courage de se retrousser les manches et de les combattre farouchement sans jamais fermer les yeux dessus. Face aux tâches urgentes, difficiles, dangereuses ou lourdes, ils doivent tenter le tout pout le tout afin de les accomplir, et ce, sans aucune hésitation. Nous devons renforcer la sensibilisation à la discipline, perfectionner le mécanisme d'application de cette dernière, et former un contingent judiciaire puissant et pourvu d'une discipline de fer. Nous devons améliorer nos capacités professionnelles afin d'assurer l'accomplissement des diverses tâches judiciaires. Enfin, nous devons combattre la corruption dans le domaine judiciaire avec la volonté la plus ferme et des actions plus résistantes pour éliminer les personnes indésirables. La réforme du système judiciaire, qui représente une partie importante de la réforme du système politique, joue un rôle majeur dans la modernisation du système et des capacités de gouvernance de l'Etat. En renforçant la direction, en la promouvant d'une manière coordonnée, et en mettant l'accent sur l'efficacité, nous devons accélérer l'établissement d'un système judiciaire socialiste marqué par la justice, l'efficacité et l'autorité dans le but de mieux maintenir la direction du Parti, de mieux valoriser les caractéristiques du système judiciaire chinois ainsi que de promouvoir l'équité et la justice sociales.
* Points essentiels du discours prononcé à la Conférence centrale sur le travail judiciaire |
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