Réduire les émissions de CO2, améliorer la qualité de vie humaine

Zhang Ke, First Financial Daily

La 3^e session du XI^e Comité national de la CCPPC et la 3^e session de la XI^e APN se sont tenues à Beijing du 3 au 14 mars 2010. La proposition relative au développement économique et social bas carbone présentée par le comité central de la Société Jiusan a été considérée comme la proposition Nº1 de l'année. Cette dernière étant appréciée de la Commission nationale pour le développement et la réforme, c'est une vague verte qui a littéralement déferlé sur les deux sessions.

En général, la proposition Nº1 se focalise sur les points chauds et les difficultés dans le développement économique et social du pays, et laisse présager de l'orientation du développement dans le futur. Ainsi, il y a fort à parier que le concept de « bas carbone » deviendra le nouveau moteur de l'économie nationale.

Sans aucun doute, l'année 2010 témoignera de nouveaux changements dans les domaines politique, juridique, de la production et de la consommation, conformément aux normes « bas carbone ». Cinq prévisions ont ainsi émergées de cette proposition.

Prévision 1 : une nouvelle stratégie de développement

La Chine fait partie des pays les plus touchés par le changement climatique, déjà devenu la plus grande entrave à son développement. Face à cet état de faits, la Société Jiusan a proposé de faire de la conception « bas carbone » une nouvelle stratégie majeure du développement économique et social du pays, et d'en faire un nouveau facteur de croissance, qui devrait être programmé dans le XII^e Plan quinquennal.

Selon la proposition Nº1, une série d'actions d'envergure seront organisées au nom du gouvernement dans les domaines de la restructuration énergétique, de l'exploitation des énergies vertes, de la construction des bâtiments verts, de l'amélioration du transport public ainsi que de l'optimisation de la répartition du carbone dans l'écosystème, afin de relever le défi du changement climatique et de renforcer la capacité de lutte et de prévention contre les catastrophes naturelles.

D'après Liu Shijin, directeur adjoint du Centre de recherche sur le développement du Conseil des Affaires d'Etat, la Chine est plongée dans l'industrialisation et l'urbanisation rapides. D'ici vingt ans, la construction d'infrastructures sera massive et requerra d'énormes investissements. Sans une conception verte, une fois mises en service, ces infrastructures seront énergivores, très polluantes et émettrices de CO₂. « Il est donc important de promouvoir, le plus tôt possible, les techniques bas carbone, un mode d'urbanisation rationnel et une consommation modérée », a conclu M. Liu.

En effet, la proposition Nº1 a fait écho au rapport d'activités du gouvernement annoncé par le Premier ministre Wen Jiaobao. Selon ce rapport, qui fait maintes fois référence au terme « bas carbone », le pays doit scrupuleusement développer les techniques bas carbone, exploiter activement les énergies nouvelles et recyclables, et établir une industrie et un mode de consommation caractérisés par une faible émission de CO₂.

Prévision 2 : faire des expérimentations locales

La Société Jiusan propose aussi de créer différentes zones d'essais locales dans l'est, le centre et l'ouest du pays afin d'acquérir une expérience de l'économie bas carbone.

Cette proposition a été largement soutenue par les délégués de différentes régions lors des deux sessions.

Wu Gang, directeur adjoint de la Commission municipale pour le développement et la réforme de Chongqing, a affirmé que la ville dispose de techniques d'électricité éolienne avancées, qui lui permettra de devenir leader sur le marché de l'installation d'éoliennes. Au Jiangsu, province relativement développée, on procède à des recherches visant à fiscaliser les coûts environnementaux. Quant à Shanghai, organisateur de l'Exposition universelle de 2010, un « Guide vert » y a été élaboré, aidant à réaliser une exposition bas carbone.

Prévision 3 : naissance de la taxe environnementale

Dans le rapport d'activités du gouvernement, le Premier ministre Wen Jiabao a indiqué qu'en définissant les principaux objectifs du développement économique et social de l'année, il fallait insérer la réforme sur les coûts et taxes environnementaux, et la réforme du prix de l'énergie.

Selon Jia Kang, directeur de l'Institut de recherche sur les finances relevant du ministère des Finances, pour ajuster la structure économique, accroître la demande intérieure, affaiblir la dépendance à l'exportation et impulser la réforme du prix des ressources, mieux vaut agir maintenant plutôt qu'attendre que l'inflation devienne trop contraignante.

Dans sa proposition, le comité central du Parti démocratique ouvrier et paysan a souligné que la taxe carbone constituait un pas crucial dans l'économie bas carbone, et l'outil le plus efficace pour réduire les émissions de CO₂. Le Grenelle de l'environnement de l'UE en est un bon exemple.

En fait, depuis ces deux dernières années, les préparatifs de la réforme sur la taxe environnementale ont déjà démarré. Le ministère de la Protection de l'environnement, le ministère des Finances ainsi que l'Administration nationale des Affaires fiscales ont organisé conjointement dix colloques afin de concocter le programme de réforme.

Malgré cela, mettre en place une taxe environnementale n'est pas une mince affaire en Chine. Selon Ge Caizhong, chercheur au ministère de la Protection de l'environnement, il existe actuellement 22 types d'impôts en Chine, dont 20 réellement appliqués. Bien que les impôts sur l'achat des véhicules, le carburant, la consommation, les ressources naturelles, et même la taxe douanière tiennent compte de la protection de l'environnement, leur effet est indirect et faible. De 1999 à 2008, les revenus provenant des impôts sur les ressources sont passés de 6,286 milliards de yuans à 30,164 milliards de yuans, tendance optimiste. Mais, par rapport au total des recettes fiscales, les impôts sur les ressources ne représentent que 0,52% en 2008.

Prévision 4 : la création d'un ministère des Energies

La proposition Nº1 a appelé à ériger l'Administration nationale de l'Energie en ministère, afin de réunir les efforts concernant le développement bas carbone.

Depuis 30 ans, le système d'administration de l'énergie a connu plusieurs réformes en Chine. Une commission nationale de l'énergie a été fondée en 1980, puis dissoute deux ans plus tard. En 1988, a été créé un ministère de l'Energie, qui n'aura vécu que 5 ans. Depuis 1993, une administration générale dans le domaine de l'énergie faisait défaut, situation résolue en août 2008, avec la création de l'Administration nationale de l'Energie.

« Après une année de fonctionnement, cet organisme, qui fait office de sous-ministère, semble moins compétent dans la coordination des dossiers énergétiques majeures », a constaté Wang Zhen, directeur exécutif du Centre de recherche sur la stratégie énergétique de Chine.

Le 27 janvier 2010, la Commission nationale de l'Energie a été officiellement fondée, avec pour mission le renforcement de la capacité de décision et de coordination dans la stratégie énergétique. Le Premier ministre Wen Jiabao et le vice premier ministre Li Keqiang sont respectivement directeur et directeur adjoint de cette commission, l'organisme énergétique suprême pour l'instant.

Prévision 5 : perspectives encourageantes de l'industrie bas carbone

L'attention accordée à la protection environnementale a ouvert un avenir radieux à l'industrie bas carbone.

Unique entreprise nationale consacrée exclusivement à la réduction des émissions de CO₂ et la protection de l'environnement, China Energy Conservation Investment Corporation (CECIC) est prête à se lancer dans la bataille internationale, grâce au soutien stratégique de l'Etat. D'après Wang Xiaokang, directeur général de la CECIC, en 2008, la restructuration pilotée par l'Etat a permis à SUEZ Environnement d'augmenter sa capitalisation boursière à 92 milliards d'euros. Aujourd'hui, cette entreprise française alimente 125 millions de personnes en eau portable, offre un service de traitement des déchets à 75 millions de personnes, et répond aux besoins de 46 500 entreprises en matière d'économie circulaire.

En Chine, un mécanisme de certification des produits bas carbone est en cours de création. Le 1^er mars, un mémorandum de coopération dans ce domaine a été signé entre le Centre d'évaluation environnementale du ministère de la Protection de l'environnement et la British Standards Institution (BSI).

En effet, le marché des produits bas carbone est prometteur en Chine. Une industrie bas carbone a commencé à se structurer, créant de nombreuses opportunités d'investissements. Sur la liste 2009 des 100 magnats verts mondiaux établie par le Sunday Times, 17 sont de nationalité chinoise, dont 11 dans le secteur de l'énergie solaire.

De plus, la Chine est l'acteur le plus actif sur le marché international du carbone. Des bourses de l'environnement ont été créées à Beijing, Shanghai et Tianjin. Lors de la 3^e session du XI^e Comité national de la CCPPC, la Ligue pour l'autonomie démocratique de Taiwan a proposé d'établir un système de finance carbone composé d'outils comme les prêts bancaires, les investissements directs, le commerce des quotas carbone et le marché à terme du carbone, afin de stimuler davantage l'industrie bas carbone.

Beijing Information