Lan Xinzhen

Wang Jiahuai, directeur général de l'entreprise agroalimentaire Wangzhihe, a déployé toute son énergie à l'enregistrement de la marque « Wangzhihe » dans plus de 30 pays et régions territoriales. Un procès qui s'est conclu en novembre dernier a permis de faire reconnaître l'importance et l'urgence de l'enregistrement de sa marque.

Wangzhihe, créée en 1678, est très connue en Chine pour sa spécialité de fromage de soja. Au mois de juillet 2006, alors que Wang Jiahuai entreprenait de diffuser ses produits en Allemagne, il découvrit que la marque « Wangzhihe » existant depuis près de trois siècles, avait été déposée par l'entreprise allemande Okai quatre mois plus tôt. En août 2006, l'entreprise chinoise intenta une action en justice auprès d'une cour locale de Munich, pour réclamer la paternité de sa marque. Le 14 novembre 2007, cette cour a adopté une décision en première instance : annuler le dépôt de la marque « Wangzhihe » préalablement effectué par Okai.

« Hormis Wangzhihe, de nombreuses célèbres marques chinoises ont été déposées par des entreprises étrangères », s'est lamenté Wang Jiahuai.

En effet, ce phénomène a commencé dans les années 1990. Jusqu'à présent, plus de 250 marques chinoises ont été déposées par des entreprises australiennes, 200 par des entreprises japonaises, et 50 par des entreprises indiennes. En outre, de plus en plus d'entreprises d'Union européenne, d'Amérique latine et d'Asie du Sud-Est ont renforcé leurs activités d'enregistrement. Ces dix dernières années, le nombre des cas similaires a dépassé 2 000, dont une majorité écrasante concernent les anciennes marques chinoises.

Une perte annuelle qui avoisine un milliard de yuans

« En raison de l'influence croissante des produits chinois sur le marché international, les entreprises étrangères considèrent l'enregistrement préalable des marques chinoises comme l'une des nouvelles armes magiques dans la concurrence commerciale qui nous oppose », a commenté Huang Guoxiong, directeur adjoint de l'Association de gestion commerciale des entreprises de Beijing.

« Bon nombre d'entreprises chinoises n'ont pas accordé une importance suffisante à la protection des droits et intérêts des marques. Si une entreprise étrangère anticipe l'enregistrement de leur marque, l'entrée sur le marché du pays en question, à travers l'achat de la marque au prix fort ou la contrainte du changement de leur nom commercial, sera très onéreuse », a-t-il ajouté.

Selon des statistiques de l'Administration d'État pour l'industrie et le commerce, l'enregistrement anticipé des marques à l'étranger serait à l'origine d'une perte annuelle avoisinant un milliard de yuans pour les anciennes marques d'entreprises chinoises.

En 1950, on comptait à peu près 10 000 anciennes marques en Chine, tandis qu'en 1990, ce chiffre avait chuté à 1 600. Au mois d'octobre 2006, le Ministère du Commerce a réaffirmé qu'il ne subsistait que 430 anciennes marques.

Conformément aux conditions d'éligibilité et de recevabilité précisées par le Ministère du Commerce, les marques vieilles doivent avoir été créées avant 1956, doivent disposer des produits, techniques ou services transmis de génération en génération, porter des traces évidentes de la culture traditionnelle chinoise et une authenticité culturelle, et doivent bénéficier d'une forte reconnaissance auprès des consommateurs et jouir d'une bonne réputation.

Les anciennes marques existantes, qui, lors de leur histoire, ont traversé toutes les tempêtes, sont souvent les victimes de l'enregistrement commercial anticipé. D'après Wang Hongqing, avocat intérimaire dans le cadre de l'affaire de la protection de la marque « Wangzhihe », de nombreuses entreprises chinoises n'enregistrent leur marque que dans les pays et régions où elles ont commercialisé leurs produits, faisant fi du développement à long terme. Elles pourraient se retrouver dans des situations similaires à celles de Wangzhihe, qui a dû débourser 500 000 yuans pour revendiquer leur marque.

La protection des anciennes marques nécessite le soutien du gouvernement

« En général, la protection des marques relève de la responsabilité des entreprises, mais cette question est plus épineuse quand elle concerne les anciennes marques, qui font partie de la culture traditionnelle chinoise. La situation économique de la plupart des entreprises séculaires est insatisfaisante, il est par conséquent peu aisé et irréaliste en ce qui les concerne de protéger intégralement leurs noms commerciaux », a critiqué Wang Hongqing. Il faut expressément établir un système de protection pour les anciennes marques. Par ailleurs, pour des anciennes entreprises qui ne sont pas actuellement en mesure de procéder à l'enregistrement de leurs marques à l'étranger de manière unilatérale, la présence d'organisations pouvant les aider à remédier intégralement à ce problème pourrait être un grand atout. »

« Si des tels mécanismes existaient, nous serions en mesure d'employer moins de ressources humaines et financières sur le plan de la protection des droits et intérêts », a déploré le directeur général du groupe Wangzhihe. Selon lui, les anciennes marques ne se bornent pas à un nom commercial. La conservation et le développement des marques vieilles signifient, dans une certaine mesure, l'héritage et la diffusion de la culture traditionnelle chinoise.

Le Ministère du Commerce a l'intention d'établir un mécanisme de prévention consacré à la propriété intellectuelle, y compris la protection des marques, afin de découvrir au moment opportun les menaces à l'intérieur et à l'extérieur du pays que les anciennes marques doivent affronter et d'adopter ainsi les mesures correspondantes. Parallèlement, le Ministère du Commerce a déclenché un projet pour insuffler une nouvelle vigueur aux anciennes marques chinoises, former des marques-clés autonomes, et pour élever la compétitivité et l'influence des anciennes marques sur la scène internationale. (Rédigé par Wang Wenjie)

Beijing Information