Les bus, les galeries d’art, les musées et les bibliothèques de Manchester utilisent la technologie IdO de Sensoro Technology.

Le Livre blanc sur la protection des droits de propriété intellectuelle de la Chine en 2023 a été publié récemment. Il récapitule les progrès de la Chine dans cinq domaines clés de l’année dernière, à savoir les réalisations, la construction du système, l’approbation et l’enregistrement, l’édification culturelle, ainsi que la coopération internationale.

Au cours des quatre dernières décennies de réforme et d’ouverture de la Chine, le travail relatif aux droits de propriété intellectuelle a connu des avancées majeures dans de nombreux domaines, tels que la législation, l’innovation, la protection et l’exécution.

« Le système des droits de propriété intellectuelle est né du développement technologique dans le contexte de l’économie de marché », remarque Xu Meiling, directrice du Centre de recherche sur le financement de la propriété intellectuelle relevant de la Faculté de droit de l’Université de commerce international et d’économie. « À l’ère de l’économie numérique, la création et la diffusion des produits de connaissance sont encouragées par la technologie numérique et l’intelligence artificielle, et les droits de propriété intellectuelle sur les données font l’objet d’une attention croissante. »

Un soutien fort

Le 28 décembre 2023, SENSORO, une entreprise chinoise innovante spécialisée dans l’Internet des Objets (IdO) et l’intelligence artificielle, a reçu une lettre de remerciement envoyée par le poste de police de Qianbian, qui relève du Bureau de la Sécurité publique de Yichang (Hubei). Grâce au soutien technique en temps opportun de SENSORO, la police a trouvé un patient perdu en deux heures, sauvant ainsi sa vie.

Les technologies de SENSORO se sont révélées bénéfiques à bien des égards, par exemple, dans la rénovation des installations de lutte contre les incendies dans le Temple de Jokhang au Xizang, l’assistance aux Jeux olympiques d’hiver de Beijing 2022 et l’aide à l’interdiction de pêcher pendant 10 ans dans tout le bassin du fleuve Changjiang. Grâce à l’IdO, à l’intelligence artificielle et au cloud computing, SENSORO a fourni des services intelligents de sensibilisation à la sécurité qui sont appliqués dans plus de 160 villes dans 25 provinces du pays.

Actuellement, l’entreprise détient plus d’une centaine de droits de propriété intellectuelle autonomes. « L’innovation est le principal moteur du développement », souligne Li Jiaxi, directrice marketing de SENSORO.

L’économie numérique, l’un des secteurs les plus dynamiques aujourd’hui, représente une orientation majeure pour le développement économique futur. Ces dernières années, l’Administration nationale de la propriété intellectuelle de Chine (CNIPA) a constamment mis en valeur le rôle fonctionnel du système de propriété intellectuelle, favorisant l’émergence de nouveaux moteurs de croissance et la création de nouveaux avantages dans l’économie numérique.

Heng Fuguang, porte-parole de la CNIPA, déclare que la prochaine étape du travail consistera à accélérer l’élaboration de règles sur la protection des droits de propriété intellectuelle sur les données, à promouvoir le développement, l’ouverture, l’utilisation et la circulation des ressources en données, ainsi qu’à stimuler une intégration profonde de l’économie numérique dans l’économie réelle, afin de contribuer davantage au développement économique et à l’amélioration de la vie quotidienne du peuple.

Pour cela, Li Jiaxi exprime ses attentes, affirmant que la technologie des mégadonnées est considérée comme l’une des compétences clés de SENSORO, et que la construction de l’économie numérique urbaine et la gouvernance numérique ne peuvent pas être dissociées des données massives : « Grâce à la protection des droits de propriété intellectuelle, les données peuvent circuler et être utilisées de façon optimale, permettant ainsi aux entreprises de découvrir plus profondément la valeur des données, pour servir de nombreux domaines tels que la gouvernance urbaine, le bien-être social et la protection environnementale. »

Capteur de fumée du temple de Jokhang

Un canal important

Le Rapport d’activité du gouvernement 2024 demande expressément de renforcer la protection des droits de propriété intellectuelle et de prendre des initiatives politiques destinées à favoriser la conversion et la mise en valeur des acquis scientifiques et technologiques.

« Les droits de propriété intellectuelle agissent comme un catalyseur pour stimuler l’innovation et un accélérateur pour le développement économique. Ils jouent un rôle important dans l’offre institutionnelle et technologique », indique Heng Fuguang. « Il est impératif de valoriser ce rôle des droits de propriété intellectuelle pour favoriser des percées dans le domaine des technologies clés, renforcer l’application des brevets, accélérer la transformation des acquis scientifiques et technologiques en forces productives, et développer de nouvelles forces productives de qualité. »

Xu Meiling porte également un grand intérêt à l’utilisation des droits de propriété intellectuelle : « Dans la logique institutionnelle de la propriété intellectuelle, l’innovation et la concurrence coexistent, on accorde une importance égale à la protection et à la diffusion, et les droits et les contraintes vont de pair. » Elle ajoute que l’exclusivité accordée aux produits de connaissance vise non seulement à encourager et protéger l’innovation, mais également à éviter la « mise au placard » des acquis en innovation, afin de promouvoir leur contribution au bien-être social. En effet, la mise en valeur des droits de propriété intellectuelle constitue un canal important pour atteindre cet objectif.

D’après Mme Xu, la mise en valeur des droits de propriété intellectuelle sur les données, ainsi que la coopération entre l’industrie et les établissements d’enseignement et de recherches, jouent un rôle important dans la promotion des innovations scientifiques et technologiques et du développement socio-économique. Elle explique que grâce à ces modes de coopération, il est possible de transformer efficacement les résultats de la recherche en produits et services concrets, d’améliorer la compétitivité des entreprises, et d’apporter plus d’avantages économiques et sociaux.

Les entreprises sont à la fois un acteur important de l’innovation technologique et industrielle, ainsi qu’un pilier de la mise en application des brevets. Ge Shu, directeur adjoint du Département des brevets de la CNIPA, indique qu’en Chine, le nombre de brevets d’invention valides détenus par les entreprises a dépassé 3 millions, représentant 70 % du nombre total. Le Rapport d’enquête sur les brevets chinois en 2023 montre que le taux de commercialisation des brevets des entreprises chinoises a atteint 51,3 %, enregistrant une croissance pendant cinq années consécutives.

Une orientation claire

Les droits de propriété intellectuelle sur les données et les droits de propriété intellectuelle traditionnels diffèrent principalement par les modes de production et de diffusion. Cependant, avec le développement des technologies numériques, les coûts de production et de diffusion des produits de connaissance sont de plus en plus faibles.

« Dans le contexte actuel, le système de propriété intellectuelle appelle à une nouvelle construction théorique et une conception de règles. La Chine a formulé une série de plans d’action qui indiquent la direction à suivre et clarifient les exigences pour le système de propriété intellectuelle sur les données », déclare Xu Meiling.

Elle ajoute que les nouvelles technologies, ainsi que les nouveaux secteurs et nouveaux modèles d’activités, représentent un défi aux règles existantes en matière de propriété intellectuelle, tout en offrant des opportunités d’optimisation du système. La Chine devrait, d’une part, intensifier la création et la réserve de droits de propriété intellectuelle autonomes dans les domaines de l’intelligence artificielle, de l’information quantique et des circuits intégrés, entre autres. D’autre part, elle devrait étudier activement le système de protection de la propriété intellectuelle dans les nouveaux domaines et les nouvelles formes d’activités, en adaptant, supprimant ou complétant les règles existantes sur les droits de propriété intellectuelle, pour répondre aux besoins d’aujourd’hui.

Face à l’accélération de la mondialisation économique et à la complexité de la situation internationale, Mme Xu estime que la Chine doit continuer de promouvoir son ouverture dans le domaine des droits de propriété intellectuelle, à une plus grande échelle, avec un champ d’action plus large et à des niveaux plus élevés. Elle devrait stimuler la coopération internationale en la matière et participer activement à la construction du système mondial de gouvernance de la propriété intellectuelle.